Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 24 mai 2023 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
Tirage au sort des jurés d’assises 2024
SDIS 29 (Service Départemental d’Incendie et de Secours du Finistère) : présentation du bilan de l’activité opérationnelle de la commune de Penmarc’h
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal.
2. Modification de la composition de la commission « culture, vie associative, enfance-jeunesse et communication ».
Administration
3. Modification du tableau des effectifs au 01 juin 2023.
4. Recrutement d’un apprenti au sein de la collectivité pour la rentrée 2023.
Finances
5. Rapport de la CLECT (Commission locale d’évaluation des charges transférées) et attribution de compensation définitive 2023.
6. Modalités de refacturation de la mise à disposition d’un agent à l’EHPAD (Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes) Ménez Kergoff.
7. Tarifs d’occupation de l’hébergement collectif du groupe scolaire Thomas Donnard.
8. Demande de fonds de concours à la CCPBS (Communauté de communes du Pays Bigouden sud) au titre des déplacements doux.
Travaux
9. SDEF (Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement) : signature d’une convention pour la pose de gaines Télécom.
10. Protocole d’accord de médiation avec l’association véLo 228 Finistère pour les travaux d’aménagement de voirie.
11. Réponse à l’appel à projet « patrimoine maritime et littoral » de la région Bretagne : projet de rénovation de l’hébergement collectif du groupe scolaire Thomas Donnard.
Urbanisme
12. Cession de la parcelle ZE n° 96 sise à Keradennec.
13. Acquisition des parcelles AO n° 129, 131 et 136 jouxtant le cimetière de Saint-Guénolé.
14. Proposition de dénomination de voies en breton et numérotation des chemins ruraux.
15. Prescription du PLUih (Plan Local d’Urbanisme intercommunal et Habitat).
Décisions prises en vertu de l’article L 2111-22 du CGCT.
Questions diverses.
Mairie de Penmarc’h
02 98 58 60 19
