Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 27 septembre 2023 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera le suivant :
Administration
1. Signature d’un avenant à la convention d’adhésion au service du délégué à la protection des données du centre de gestion du Finistère
2. Recensement de la population : désignation des coordonnateurs et recrutement des agents recenseurs
3. Mandat spécial pour la réception offerte par le Président de la République à l’occasion de la fête nationale le 13 juillet 2023 à Paris
4. Mandat spécial pour le congrès annuel de l’ANEL (Association nationale des élus du littoral) du 11 au 13 octobre 2023 à Lorient
5. Mandat spécial pour le 105ème congrès des maires du 20 au 23 novembre 2023 à Paris
6. CCPBS (Communauté de communes du Pays Bigouden sud) : versement d’un fonds de concours dans le cadre de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
7. CCPBS : présentation du rapport annuel 2022 sur la gestion des déchets
8. Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
Finances
9. Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
10. Répartition des coûts entre les communes du Pays Bigouden sud pour l’hébergement des personnes réfugiées d’Ukraine à Tréouguy à Pont-l’Abbé
11. Budget principal : admissions en non-valeur
12. Budget cinéma Eckmühl : admissions en non-valeur
13. Budget principal : décision modificative n°1
14. Opération de rénovation du vieux phare : neutralisation budgétaire de l’amortissement de la subvention d’équipement versée
Culture
15. Subvention Fadoc de participation au Spok Festival édition 2023 (festival de cirque en Ouest Cournouaille)
16. Ajout d’un tarif pour la salle Cap Caval
17. Adhésion Kdo’Pass, salle Cap Caval
Enfance-jeunesse
18. Participation au RASED (Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté)
19. Demande de subvention du collège Paul Langevin pour les séjours voile organisés en juin 2023
20. Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2023)
21. Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens
Solidarité
22. Motion de soutien « EHPAD en résistance »
Urbanisme
23. Acquisition des parcelles AX n°2, 3, 4, 706, 714, 715, 716, 718, 719, 720, 721, 722, 723 et AV n°2, 3 et 4 sises à Saint-Pierre / La Joie
24. Acquisition de la parcelle ZC n°137 sise à Gouesnach
25. Acquisition de la parcelle AO n°167 à proximité du cimetière de Saint-Guénolé
26. Réhabilitation de chemins publics et déclassement du domaine public à Kérity
27. Dénomination de voie : venelle Krugen (Saint-Guénolé)
Décisions prises en vertu de l’article L 2111-22 du CGCT
Questions diverses
Mairie de Penmarc’h
02 98 58 60 19
