Arrêtés municipaux et réglementations
Arrêté municipal permanent – Rue du Port de Kérity : retour à la circulation en double sens
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Rue Rudonge : interdiction de circulation “sauf riverains”
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Fermeture de l’accès aux véhicules motorisés à la Pointe de Pors Carn
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Rue Edmond Michelet, rue de Kerdavid et rue des Colombes : circulation interdite aux plus de 3,5 tonnes
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Chemin entre la rue Menez ar Vourc’h et la rue Leur ar Veil
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Carrefour rue du 8 Mai 1945 et rue de l’Abbé Stéphan : réglementation du régime de priorité
Arrêté municipal permanent – Carrefour rue de la Madeleine, rue Feunteun Nevez, rue des Menhirs et rue de Feuntennigou : modification du régime de priorité
Arrêté municipal permanent – Carrefour rue Rusaliou et venelle des enclos fleuris, modification du régime de priorité
Arrêté municipal permanent – Le chemin entre la rue de Joie et le square du Train Birinik est interdit véhicules de plus de 2T5
Arrêté municipal permanent – ZA de Prat Gouzien – Cédez le passage, sortie ZA Prat Gouzien
Réglementation de la circulation et du stationnement place Auguste Dupouy : tous les vendredis de 06h à 14h
Réglementation de la circulation : sens unique de circulation sur la rue de Kervilon entre la route de Pors Carn et la rue de Kerameil
Arrêté municipal saisonnier – Réglementation des horaires d’ouverture des débits de boissons du 15 juin au 31 août
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation : la chaussée de la rue de Pont Nevez, au niveau de la jonction de la rue de Kerbonnevez, est rétrécie à une voie de circulation sur une distance de 10 mètres
Arrêté municipal permanent – Réglementation du stationnement : au niveau du n°186 de la rue Jules Verne. Réservé aux titulaires de la carte de stationnement de modèle communautaire pour personnes handicapées
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation : l’arrêt et le stationnement sont interdits au carrefour de la rue Jules Verne et de la rue de l’Abbé Stéphan sur une longueur de 5 mètres ainsi qu’au niveau du 174 rue Jules Verne sur une longueur de 10 mètres
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation : sens unique rue des Bécassines
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation d’arrêt et de stationnement : au niveau du n°113 rue de Kerandraon
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation sur l’utilisation du stade municipal
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation : carrefour de la rue de la Madeleine, rue Feunteun Nevez, rue des Menhirs et rue de Feunteunigou
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes : rue Runavalen
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation sur l’accès des chiens et des chevaux sur le domaine public maritime de la commune
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation : modification des règles de circulation sur la rue du Port, la venelle Romain Rolland, la rue Ernest Renan, la rue du Colonel Fabien, la rue de Kerandraon et la venelle Danton
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation : rue de Pont Nignon
Télécharger l’arrêté
Réglementation de la circulation et la divagation des animaux domestiques
Télécharger l’arrêté
Réglementation sur les horaires d’utilisation des points d’apport volontaire de verre
Télécharger l’arrêté
Réglementation sur l’accueil du public et les usages dans les espaces naturels et sensibles de la commune de Penmarc’h et leur préservation
Télécharger l’arrêté
Réglementation sur la sonnerie des cloches de l’église de St Guénolé. Annule et remplace l’arrêté 2015-048
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation du régime de priorité au carrefour formé par la rue de la Madeleine, la rue Feunteun Nevez, la rue des Menhirs et la rue de Feuntennigou
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation sur le sens de la rue de l’Église St Nonna
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation du stationnement sur la rue de l’église
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Instauration d’une “zone 30” sur la rue de l’église
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation permanente relative à l’affichage temporaire sur le domaine public
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation du stationnement sur le parking de la rue Pierre Sémard
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation des objets trouvés
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation du stationnement matérialisé
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la vitesse à 50 km/h sur les rues de Kerbonnevez et de Pont Nevez
Télécharger l’arrêté
Arrêté municipal permanent – Réglementation de la circulation et du stationnement sur le parking de la rue Pierre Sémard
Télécharger l’arrêté